Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOM
TRIMAILLE & Cie S.A., place Saint Martin, 25110 BAUME LES DAMES.

Numéro de dépôt :
1228090
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
BESANCON
JOM de TRIMAILLE & Cie

Présentation de la marque JOM

Déposée le 12 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) TRIMAILLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « JOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIMAILLE & Cie - France.

La marque JOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JOM est expirée depuis le 12 décembre 1990.

TRIMAILLE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAPPESOTTE , CAVES ST VINCENT , CUVEE DE LA VIEILLE CAVE , PERE JO


TRIMAILLE & Cie S.A., place Saint Martin, 25110 BAUME LES DAMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Boissons gazeuses.